Pollution en Équateur : amende historique pour le géant pétrolier Chevron

Bonjour à tous,

Pollution en Équateur :
amende historique pour le géant pétrolier Chevron



La cour d'appel de Lago Agrio dans le nord est de l'Equateur a confirmé la condamnation à 18 milliards de dollars
de la Compagnie pétrolière Texaco, rachetée en 2001 par Chevron, pour pollution de plus d'un million d'hectares
de forêt équatoriale. Plus de 30.000 indigènes ont été affectés par cette pollution.

La condamnation en première instance, annoncée en février 2011, chiffrait le montant des dommages et intérêts
à payer par la compagnie nord américaine à 9 milliards de dollars. Cette somme était doublée si Chevron Texaco
ne présentait pas d'excuses auprès du tribunal pour son attitude hostile et manipulatrice tout au long du procès.


18 milliards de dollars. C’est l’amende infligée par la justice équatorienne à la multinationale Chevron
pour les dévastations environnementales causées par sa filiale Texaco en Amazonie.
Mais le petit pays d’Amérique latine pourra-t-il faire respecter ce verdict face au géant pétrolier ?
Le pétrolier Chevron écope de la plus lourde amende de l’histoire
http://www.bastamag.net/article2034.html

Au lieu d'excuses, la Compagnie a fait appel. La nouvelle décision de la justice équatorienne condamne donc Chevron
à 18 milliards de dollars de dommages et intérêts. La première action en justice contre Texaco avait commencé en 1993.
Un groupe d'avocats et de défenseurs de l'environnement avait réuni les plaintes de plusieurs victimes des pollutions
de Texaco en Equateur pour le dépôt d'une plainte collective devant un tribunal Newyorkais.

(...)
En 1967, Texaco, alors deuxième groupe mondial, a obtenu l’exploitation. Les travaux ont été gigantesques :
un oléoduc traversant la forêt de l’Amazonie, 350 puits et une zone contrôlée de 442.965 hectares.
De 1967 à 1992, Texaco a exporté 1 500 millions de barils de brut, pillant ainsi 80 % du pétrole équatorien.
Chevron est dans l’affaire pour avoir racheté Texaco en 2001.
(...)

106 rapports d’expertise furent produits et tous démontraient la présence des hydrocarbures et des produits polluants,
faisant le lien avec les atteintes graves à la santé. Chevron a tout fait pour contester les juges et combattre les preuves,
mais la réalité de la pollution était incontestable… Alors, l’argument a été de dire que Texaco avait payé 40 millions de dollars
dans les années 1990 pour le nettoyage des sites, et avait obtenu quitus de la part du gouvernement équatorien en 1998. La blague.
(...)

Equateur vs Chevron : 19 milliards de dollars de dommage environnemental
http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2012/08/06/equateur-vs-chevron-19-milliards-de-dollars-de-dommage-envir.html

La question de la compétence du tribunal n'avait été tranchée qu'en 2001, un tribunal de New York estimant que les faits
ayant été commis en Equateur, seul un tribunal équatorien pouvait être compétent. Paradoxe : les avocats des plaignants
avaient été très déçus par cette décision et ceux de Texaco s'en réjouissaient. Les premiers craignaient que la juridiction équatorienne
ne soit pas aussi sensible que ces homologues états-uniens à l'environnement et serait plus facilement corruptibles par l'argent de Texaco.

Les seconds pensaient pouvoir facilement influencer un petit juge de province équatorien. La réponse des plaignants
fut d'organiser une vaste campagne de mobilisation pour « réclamer justice ». Les manifestations des familles touchées
par la pollution se sont multipliées à Lago Agrio où se déroulait le procès. Les bus des associations de Défense de l'environnement
et des populations indigènes venaient régulièrement chercher dans les villages les participants aux manifestations monstres
destinés à contre balancer le lobbying agressif et couteux de la compagnie pétrolière.

Celle-ci est allé jusqu'à filmer des faux corrupteurs rencontrant les juges pour leur proposer de l'argent.
Le juge chargé de l'affaire a changé trois fois après les accusations de la Défense qui remettait systématiquement
en cause l'honnêteté du juge. Finalement, malgré les incroyables moyens financiers de Chevron,
troisième compagnie pétrolière mondiale, la justice équatorienne a condamné Chevron et confirmé cette condamnation en appel.

Bien sûr, l'histoire n'est pas finie. Les recours, tant en Equateur qu'au niveau international sont nombreux.
De plus, Chevron ne disposant d'aucun actif en Equateur, comment la justice équatorienne pourra-t-elle forcer la Compagnie
à verser ces indemnités ? Mais l'essentiel reste : cette condamnation est la première à reposer sur une évaluation exacte
des dommages causés et sur le coût de leur réparation.

Je pense qu'il faut rendre hommage à ces petits juges équatoriens de lago Agrio qui ne se sont pas laissé impressionner
par la puissance sans pareil de Chevron. Ce jugement devrait donner des idées aux juridictions du monde entier pour en finir
avec l'impunité dont jouissent trop souvent les multinationales quand elles agissent dans des pays en développement.

Source de l'article
Equateur : Chevron condamné, un avertissement pour les multinationales
http://www.le-veilleur.com/articles.php?idcat=1&idrub=31&id=1013

Bien Amicalement.

Bonjour à tous,

Équateur: Les habitants de Sarayaku contre les géants du pétrole



Dans l'est de l'Équateur, la forêt tropicale, qui abrite une faune d'une infinie diversité,
est polluée par le pétrole. Seule une poignée d'indigènes ose protester.

La forêt équatorienne est probablement, avec celle du Pérou, l’épicentre de la biodiversité mondiale, contenant plus de 10.000 espèces
de plantes. Elle est le refuge de nombreuses espèces animales. Depuis les années 60, les gouvernements sud américains, soutenus
par la Banque Mondiale et autres organismes internationaux « développent » l’Amazonie à grande échelle : construction de routes,
élevage de bétail, monocultures, exploitation du bois, pompage des nappes pétrolifères, etc… Le «développement» dans ce cas
est donc synonyme de destruction de l’environnement et de génocide culturel. De nombreux peuples indiens ont déjà disparus.

Or, chaque peuple indien qui disparaît équivaut à brûler
les plus anciennes bibliothèques et universités du monde.



Sarayaku est un village indien situé au cœur de l’Amazonie équatorienne. Environ 900 habitants y vivent encore de façon traditionnelle,
de chasse, de pêche, d’agriculture et d’élevage. Jusqu’à aujourd’hui, il dépend entièrement pour ses ressources de la forêt tropicale.
Il utilise toujours les plantes alimentaires, médicinales, ornementales, rituelles et construit en bois les maisons, les pirogues,
les objets utilitaires et les outils. Sarayaku possède son propre mode de gouvernement traditionnel basé sur
des principes démocratiques extrêmement développés.

Les habitants de Sarayaku, village perdu au fin fond de la forêt équatorienne, se battent depuis des lustres contre les géants du pétrole
qui prétendent prospecter leurs terres pour en extraire l'or noir. Les villageois de Sarayaku ont confié à Patricia Gualinga
et à son jeune frère Heriberto, chefs de file du mouvement, une mission très spéciale : se rendre dans des régions pétrolières
éloignées et y recueillir la preuve que les groupes pétroliers tiennent rarement les promesses qu'ils font aux habitants.

Les habitants de Sarayaku contre les géants du pétrole



Sources de l'article
Le Peuple Kichwa de Sarayaku
http://www.frontieredevie.net/fr/peuple.htm
Équateur: Les habitants de Sarayaku
http://etatschaotiques.blogspot.fr/2012/06/equateur-les-habitants-de-sarayaku.html

Bien Amicalement.

Le gouvernement équatorien a décidé de traduire la multinationale pétrolière Chevron devant la Cour pénale internationale de La Haye pour les dommages causés à l’environnement durant les vingt-six années d’exploitation en forêt amazonienne. Cette nouvelle a fait l’effet d’une bombe en Équateur. Quito présentera un rapport détaillé sur les dégâts causés d’ici la fin de l’année.

« Les négligences de la multinationale ont causé des graves maladies et des malformations aux 30.000 indigènes qui vivent dans la région où la multinationale a sévi », selon le journal La Hora Nacional. Le site Confirmado.net parle quant à lui de 680.000 barils de pétrole brut qui auraient été déversés dans les provinces d’Orellana et de Sucumbios. La faune et la flore y sont fortement touchées et les rivières polluées.

Le taux de mortalité est, comme on pouvait s’y attendre, très fortement élevé dans les deux provinces. Un recensement effectué par le gouvernement a montré que le nombre de cancers y était trois fois plus élevé que dans le reste du pays.

Selon l’agence de presse Andes, pas moins de 80.000 analyses mettent en évidence l’existence de produits toxiques dans les sols et dans l’eau résultant de l’extraction du pétrole. Un rapport de 2008 de l’institut de recherche de l’université catholique de Guayaquil affirme que les femmes qui boivent de l’eau à moins de 200 mètres des installations pétrolières ont 147 % de risques supplémentaires d’avortement par rapport à celles qui vivent là où il n’y a pas de pollution. Dans les zones touchées, 30 % des enfants souffrent d’anémie ; ce pourcentage monte à 50 % chez les adultes. 70 % de la population qui nettoyait le pétrole ont des problèmes de peau, des problèmes neurologiques, des intoxications respiratoires, des problèmes digestifs et articulaires, ou des malaises.

Le combat mené par le gouvernement équatorien contre Chevron a été accueilli avec enthousiasme par les Équatoriens vivant aux États-Unis. Ils ont organisé des rassemblements devant le siège des Nations Unies.

De nombreux manifestants ont montré leurs mains tâchées de noir en signe de solidarité avec le Président Rafael Correa. La semaine dernière, ce dernier avait trempé les siennes dans la boue et le pétrole comme une preuve de pollution causée par Texaco (rachetée en 2001 par Chevron). Correa a en outre lancé un appel au boycott mondial des produits pétroliers du géant étasunien tout en étant à l’origine de la campagne « la mano negra de Chevron » (la main noire de Chevron).  

Le ministre des affaires étrangères de l’Équateur, Ricardo Patiño, s’est fait dans le même temps le porte-parole de la souffrance des communautés indigènes. Il a exhorté la multinationale Chevron à remplir ses obligations. Le colosse pétrolier s’est refusé jusque-là à payer les indemnités (environ 20 milliards de dollars) fixées par la Cour de justice de la province de Sucumbios.

Quand la Justice donne raison au Pollueur qu'est Chevron...

La justice américaine a donné raison, mardi 4 mars, au groupe pétrolier Chevron,
qui estimait que le jugement équatorien lui ayant infligé une amende record
de 9,5 milliards de dollars pour pollution était entaché d'irrégularités.


~ Les ravages de Chevron en Amazonie ~

A l'issue de six semaines d'audience, le juge de district new-yorkais Lewis Kaplan estime en effet que les plaignants ont corrompu le juge équatorien chargé de l'affaire et ont falsifié certaines preuves. Les quelque trente mille plaignants, regroupés au sein du Front de défense de l'Amazonie et soutenus par leur gouvernement, ont annoncé qu'ils faisaient appel « immédiatement ». Un de leurs avocats a dénoncé « une sentence injuste et illégitime, qui provient d'un juge incompétent, dans le cadre d'une procédure absurde ». En attendant, les plaignants ne pourront pas demander aux Etats-Unis de saisir les actifs de Chevron, qui s'est refusé jusqu'à présent à les indemniser, dénonçant la corruption de la justice équatorienne, et a porté l'affaire devant la Cour permanente d'arbitrage, à La Haye. Les prochaines étapes se joueront dans les tribunaux brésilien, argentin et canadien devant lesquels les plaignants cherchent à obtenir la saisie des actifs de la major. Le groupe pétrolier s'est réjoui de cette décision, « une victoire éclatante pour Chevron et pour ses actionnaires, [qui] confirme que le jugement équatorien était le fruit de la corruption, d'une entreprise criminelle ».


~ Chevron-Texaco: une firme toxique ~

Une « Cause Juste » mais « un Processus Vicié »

Pour le juge Lewis Kaplan, qui dit s'appuyer sur trente-sept témoignages et avoir examiné des milliers de preuves et de documents, l'avocat new-yorkais des plaignants, Steven Donziger, a outrepassé la loi. « Cette affaire est extraordinaire », écrit-il dans sa décision. « Les faits sont nombreux et parfois complexes. Ils incluent des choses qui relèvent normalement d'Hollywood », ajoute-t-il. Et de citer en vrac des courriels codés entre Me Donzinger et ses collègues décrivant leurs tactiques d'approche des juges, et la désignation d'un « pseudo-expert neutre ». Me Donziger et ses clients « ont soumis des preuves falsifiées. Ils ont exercé des pressions sur le juge pour faire nommer par le tribunal un supposé grand expert impartial pour évaluer les dommages », fustige encore le juge new-yorkais. Selon lui, « la question n'est pas de savoir si Chevron a pollué ou pas il y a plus de vingt ans, mais plutôt si le jugement a été obtenu par des moyens frauduleux ». « Me Donziger et ses clients avaient une cause juste (...), mais pas le droit de vicier le processus pour atteindre leur but », conclut-il. M. Kaplan s'étonne aussi du travail d'« un juge équatorien qui revendique avoir rédigé cette décision à plusieurs milliards, mais qui était si inexpérimenté et peu à l'aise au civil qu'il a demandé à un autre juge (...) de rédiger un brouillon du jugement pour lui ». Il cite encore un dactylo de 18 ans à qui le même juge a demandé de faire pour lui des recherches sur Internet sur les droits américain, britannique et français.


~ Le Risque Juridique : Le Cas Chevron en Equateur ~

Un des « Pires Désastres Environnementaux »

Poursuivi à l'origine par environ trente mille indigènes et agriculteurs qui dénoncent des cas de cancers et de maladies dus à la pollution de l'eau, Chevron a été condamné à une amende de 9,5 milliards de dollars pour des dégâts environnementaux attribués à la société Texaco, qu'il a rachetée en 2001. Les dégâts dans la forêt amazonienne remontent à l'exploitation pétrolière par la compagnie américaine Texaco, qui a opéré en Equateur entre 1964 et 1990, avant d'être rachetée en 2001 par Chevron. L'amende de Chevron en Equateur représente l'une des plus fortes dans l'histoire du droit de l'environnement, dépassant celle de 4,5 milliards de dollars infligée à ExxonMobil pour la marée noire de l'Alaska en 1989. Le président Rafael Correa, un dirigeant socialiste aux relations conflictuelles avec les Etats-Unis, a récemment lancé une campagne internationale de boycottage des produits de Chevron, qu'il accuse d'être responsable d'un des « pires désastres environnementaux de la planète ».


L'Equateur appelle au boycott du pétrolier... par lemondefr

Source de l'article :
Pollution en Équateur : la justice américaine donne raison à Chevron